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J'accepte les conditions générales de vente et m'engage à respecter les conditions d'utilisation ci-dessous, que je reconnais avoir lues en détail. Voici mon adresse de courrier électronique, qui tient lieu de signature:


Cette transaction ainsi que tout litige pouvant en résulter seront régis par la loi française.

Conditions générales de vente

  • Les présentes conditions de vente sont conclues, entre d'une part "OASIS" et d'autre part toute personne physique ou morale dénommée ci-après "Client" souhaitant procéder à un achat de produit via notre site internet.
  • Le produit livré peut être légèrement différent des spécifications et photos présentées sur le site internet. OASIS dégage toute responsabilité en cas de différences, quelle qu'en soit la cause.
  • L'impossibilité d'utiliser le produit acheté pour quelque cause que ce soit, n'engage pas la responsabilité de OASIS.
  • Les commandes ne sont prises en compte qu'après paiement effectif. Pour certains matériels au prix élevé, le paiement peut se faire en deux chèques, le premier encaissable à la commande, le second à la livraison de la marchandise.
  • La livraison est faite par la Poste ou n'importe quel autre transporteur. Les délais de livraisons varient d'une semaine à un mois selon la marchandise. OASIS dégage toute responsabilité en cas de retard, quelle qu'en soit la cause. Un délai imprévu n'autorise pas le Client à annuler sa commande ni à demander des dédommagements.
  • Dans le cas d'une perte de colis lors du transport, les délais d'enquête peuvent varier selon les transporteurs et prendre de une à plusieurs semaines.
  • Refus du paquet - Rétractation: Conformément à la législation régissant la vente par correspondance en vigueur pour la vente en ligne, le Client a la possibilité de nous retourner n'importe quel article dans les 7 jours suivant la date de livraison en étant intégralement remboursé du prix de l'article concerné (les frais de livraison ne sont pas remboursés). Toutefois les articles ne correspondant pas à votre attente doivent nous être retournés en parfait état dans leur emballage d'origine, propre à la revente. Tout produit qui aurait été abîmé, qui serait incomplet, ou dont l'emballage d'origine serait détérioré ou absent, ne sera ni remboursé ni échangé.
  • Les marchandises dont le retour n'est pas explicitement autorisé à la commande ne peuvent être retournées après le délai légal (7 jours). Après autorisation de retour accordée par OASIS, les marchandises doivent être retournées en état neuf, dans l'emballage d'origine, dans les 30 jours après réception, à l'adresse que nous vous indiquerons. OASIS remboursera le paiement du Client moins 10% de frais de retour et moins les frais de port. Tous les frais de port resteront à la charge du Client. Si la marchandise n'est pas retournée en état neuf, nous déduirons du remboursement les frais occasionnés pour la remettre dans cet état.
  • Les marchandises sont expédiées assurées à leur pleine valeur. Elles voyagent aux risques et périls du destinataire. Au moment de la livraison, il importe au destinataire d'indiquer par écrit sur le bon de livraison, toute trace de coup ou autres avaries apparentes, et de demander au livreur la procédure à suivre en cas d'avarie. Et en cas d'avarie au cours du transport, d'exercer tout recours contre le transporteur.
  • Jusqu'à réception effective de l'intégralité des sommes qui lui sont dues, OASIS reste propriétaire des produits livrés et se réserve le droit de procéder à leur récupération par tout moyen mis à sa disposition en cas de défaillance du règlement définitif.
  • Le Client s'engage à utiliser l'appareil commandé en conformité avec le manuel d'utilisation.
  • Responsabilité - OASIS dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que par une obligation de moyens ; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.
  • Informatique et Liberté - Le Client dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données qui le concernent (art.34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, il doit en faire la demande en utilisant le formulaire de contact.
  • Le Client accepte que tout litige avec OASIS soit réglé par arbitrage selon la procédures et les règles utilisées par OASIS.

Conditions d'utilisation

J'ai lu le Guide d'Utilisation et les Mises en Garde sur la page web de l'appareil commandé (le cas échéant). Je monterai et utiliserai l'appareil conformément aux instructions fournies dans le Guide d'Utilisation. Je comprends et j'ai bien pris note que l'utilisateur doit avoir une assurance adéquate, y compris médicale et responsabilité civile, et qu'il doit utiliser l'appareil avec prudence. Je prends sur moi toute responsabilité et je dégage OASIS de toute responsabilité quant aux conséquences et blessures éventuelles pouvant résulter de l'utilisation ou de la possession de l'appareil commandé.

Garantie

Les appareils sont garantis 1 an à partir de la date de livraison. Cette garantie couvre les dysfonctionnements causés par une erreur de fabrication qui se révéleraient lors d'une utilisation normale et qui empêcheraient ou gêneraient cette utilisation. Cette garantie ne couvre pas les avaries dûes au transport (elles sont couvertes par l'assurance) ni celles dûes à une mauvaise utilisation de l'appareil ou à un accident

Toute pièce défectueuse couverte par cette garantie devra, après notre accord, être envoyée à OASIS aux frais du Client et à l'endroit indiqué par OASIS à ce moment. OASIS enverra alors une pièce de rechange à ses propres frais.

Loi applicable

Cette transaction ainsi que tout litige avec OASIS seront régis par la loi française.

Dénomination sociale

Les termes "OASIS et O.A.S.I.S." sont des dénominations commerciales de l'entreprise ?? : OASIS

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